Licence libre et responsabilié du créateur

Café du commerce
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Bonjour à tous,

Je gravite dans différent milieu autour de l’open hardware dans lesquels je « pousse » vers l’ouverture des licences.

J’ai une question qui revient souvent à laquelle je n’ai pas trouvé de réponse franche à ce jour c’est sur la responsabilité de l’auteur qui diffuse un contenu libre.

En l’occurrence il s’agit d’un logiciel de dimensionnement de poêle de masse. Si Michel développe et publie le logiciel sous licence libre (CC, GNU…) et que Marc (maçon poêlier) fait un poêle pour Jean en fonction de ce que lui donne ce logiciel. Est-ce que Michel (le créateur du logiciel) peut être tenu pour responsable en cas d’erreur du dit logiciel ? Ou est-ce que c’est l’utilisateur qui « prend ces responsabilités » ?

J’ai du mal à cerner ce point sur les licences que j’ai ouvertes, je me demande si c’est pas « hors périmètre de la licence », du genre publier des conditions générales d’utilisation annexe au logiciel mais c’est rarement fait dans les dépôts GIT de ce que j’en vois…

David

Note : si vous avez un avis, je prend, si vous avez un avis sourcé c’est encore mieux !

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Ce serait une licence propriétaire, ça ne changerait rien à la question.

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Et sur la responsabilité c’est : édition de condition général d’utilisation ? Quand tu publies quoi que ce soit sur un dépôt Git il y a pas d’acceptation des conditions général d’utilisations avant clone du dépôt, c’est pas simple… (mais peut être pas nécessaire ?)

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Les licences GPL incluent deux clauses (16 et 17) qui limitent la garantie du logiciel. Quels que soient la licence que tu souhaitent utiliser, il est nécessaire de veiller à ce que au moins une clause de limite de garantie soit inclus. Celui qui clone ton dépot avec cette licence est reconnu informé de la limite de responsabilité du logiciel à mon avis.

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Pour l’exemple, extrait d’un en-tête de la AGPL :

This program is free software: you can redistribute it and/or modify
it under the terms of the GNU Affero General Public License as published by
the Free Software Foundation, either version 3 of the License, or
(at your option) any later version.
This program is distributed in the hope that it will be useful,
but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of
MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.  See the
GNU Affero General Public License for more details.
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On retrouve un disclaimer de ce genre dans à peu près toutes les licenses open-source.

Par exemple :

Autant en droit français, je pense qu’il aurait été difficile, sans contrat stipulant explicitement que l’on garantit le fonctionnement du logiciel et l’étendue des garanties, de se retourner contre le développeur.

Autant, dans les pays anglo-saxons, il est possible que les concepteurs de ces licences aient considéré que le risque était suffisamment grand pour qu’il faille l’écrire explicitement.