Pour moi ça empècherai peut être de faire entrer des CHATONS qui propose des services personnalisés (cf candidature Fablab Lcube). A mon sens, pour ce genre cas (qui est le miens avec ReflexLibre) il devrait y avoir des conditions générales (qui pourrait carrément être la charte CHATONS au final) et les conditions spécifiques lié à la nature du service (potentiellement très personnalisé).
Perso je me vois comme un artisan du numérique. Quand tu vas chez un artisan et qu’il te fait un trucs sur mesure les conditions de la presta dépendent de l’offre/devis qui est faites (et du droit en vigueur ou autre engagement sur le site internet).
Pour ma part je réfléchis à publier une partie générale, mais c’est pas évident.
@ljf c’est pertinent, après est-ce que c’est pas aussi la souplesse d’un collectif que d’avoir des règles transgressables ? ça me parait de toute façon très complexe de faire un truc général qui colle parfaitement à tous. C’est nécessaire de le faire pour que ça colle au plus grand nombre et ensuite on vois au cas par cas pour ceux qui ne colle pas.
D’autant que là ça concerne la manipulation de données personnelles (cf. RGPD, etc…). Être chatons sans CGU ne fonctionne que si les utilisateurs connaissent personnellement ceux qui proposent le service, comme ton exemple d’artisan. À partir du moment où l’inscription est libre, la seule garantie de l’utilisateur est le « label » (si on fait le parallèle avec la bio).
Et tes CGU peuvent se limiter à quelques lignes consistant à dire que tu ne feras aucune utilisation commerciale des données hébergées et que tu t’en tiendras à la collecte et la rétention des logs tel que défini par la loi, que tu utilises du chiffrement et des logiciels libres… C’est applicable peu importe le service, et c’est le minimum attendu.