Bonjour à toustes !
Lors du camp CHATONS, j’ai animé 2 temps autour de la question d’une nécessaire formalisation un processus de décision pour le collectif. L’objectif était pour moi de définir à plusieurs ce qui relève d’une décision et quels champs / activités doivent être soumises ou non au vote (actions ordinaires / extraordinaires - irréversibles, qui engagent du budget ou ont un impact politique, etc.).
Comme indiqué dans la description de la catégorie Collectif / Décisions collectives, nous l’utilisons actuellement pour publier des posts qui demandent à ce que la majorité des structures membres du collectif s’expriment. Dans les faits, nous n’avons jamais atteint cette majorité (au maximum, on a atteint 40% des structures membres). De plus, les règles actuelles ne définissent pas précisément ce qu’est une modification importante.
Lors de l’atelier, nous avons donc travaillé sur une classification des types de décision et avons défini un processus pour chacun. En voici la synthèse (si vous voulez comprendre comment on en est arrivé là, lisez les notes des ateliers) :
1/ Décision courante
= décision concernant la gestion du collectif au quotidien et la prise de parole au nom du collectif
- processus : c’est celui ou celle qui fait qui décide et en informe le collectif sur le forum.
2/ Décision ordinaire
= décision qui n’impacte pas fortement l’image ou le fonctionnement du collectif mais dont la personne qui la prend souhaite s’assurer que le collectif est en accord avec ce qu’elle propose
- processus : c’est celui ou celle qui propose la décision ordinaire qui le fait, sur le forum, selon les modalités qui lui conviennent le mieux.
3/ Décision extraordinaire
= décision qui impacte fortement le fonctionnement ou l’image du collectif et de ses membres
exemples : révision de la charte, modification de l’identité du collectif, mise en place d’un nouveau processus, engagement de moyens communs de façon durable, entrées et sorties de membres…
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processus : celui ou celle qui propose une décision extraordinaire le fait sur le forum (dans la catégorie Décisions collectives) en laissant un délai minimum de 21 jours afin que toutes les structures puissent en prendre connaissance. Iel incite toutes les structures à exprimer un vote (idéalement en utilisant une formulation qui permette des réponses de type Pour/Contre/Blanc), mais il est entendu que toute structure qui ne s’exprimerait pas respecterait la prise de décision entérinée. Le scrutin est de type majoritaire sur les votes exprimés (sans quorum).
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Si après le décompte des votes, le vote blanc est majoritaire, cela signifie qu’une décision ne peut être prise. Dans ce cas, on met en place une sous procédure : le collectif enjoint les personnes/structures à « corriger » les éléments qui les ont amenées à voter blanc. Au regard de ces éléments, on modifie la décision et on relance une procédure de vote, sous le délai standard, durant laquelle le vote blanc n’est pas comptabilisé.
4/ Demande de publication d’une prise de position du collectif sur un sujet d’actualité ou autre
= tribune, signature d’une pétition, etc.
- même processus que pour les décisions extraordinaires mais si une structure exprime son veto, le collectif ne portera pas cette prise de position et seules les structures ayant exprimé leur accord seront signataires du document.
Que pensez-vous de ces différents niveaux de prise de décision ? Les processus proposés vous conviennent-ils ? Merci de vos retours en commentaires. Le sujet sera aussi à l’ordre du jour de la prochaine réunion mensuelle du collectif.
